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Contrat de licence d’utilisation d’instrumentale
Date d’effet : [date automatique de l’achat via le site]
Producteur : Baptiste Dagommer (« Breezy January »)
Licencié : [Nom du client], résidant à [Adresse du client]
Le présent contrat encadre l’utilisation de l’instrumentale musicale intitulée « [Nom du beat] » (ci-après le « Beat »)
créée par le Producteur, et accordée au Licencié dans le cadre d’une licence non-exclusive dite « Illimitée ».
La licence est accordée en contrepartie d’un paiement unique de 149,99 €, non remboursable.
Le Beat est livré immédiatement après achat au format MP3 + WAV (haute qualité) + pistes séparées (STEMS), via téléchargement direct et par email.
La licence est valable pendant 10 ans à compter de la Date d’effet.
Le Licencié est autorisé à :
La Nouvelle Œuvre peut être :
Les modifications structurelles majeures (comme une recomposition ou l’ajout d’arrangements complexes) doivent être
approuvées par écrit par le Producteur.
En toute circonstance, le Producteur demeure l’unique compositeur de l’instrumentale.
Aucun tiers (musicien, arrangeur, etc.) ne peut être crédité comme co-compositeur sans autorisation écrite.
Le Beat ne peut pas être utilisé tel quel, revendu ou redistribué seul.
Le Producteur reste propriétaire exclusif du Beat.
Le Licencié conserve la propriété de ses ajouts créatifs (paroles, enregistrement vocal…).
Sur toutes les plateformes et supports, le crédit suivant doit apparaître : (prod. Breezy January)
La répartition des droits d’auteur sera :
Le Licencié s’engage à enregistrer cette répartition lors du dépôt de l’œuvre ou dans un délai de 3 mois après publication,
auprès de la SACEM ou d’un autre organisme compétent.
En cas de non-respect de l’une des clauses, le Producteur se réserve le droit d’annuler la licence sans remboursement et
d’interdire toute diffusion de l’œuvre.
Le présent contrat est régi par le droit français. En cas de litige, les parties s’engagent à chercher une résolution à l’amiable
avant tout recours judiciaire.
Le Beat est fourni « en l’état », sans garantie de succès commercial. Le Producteur garantit qu’il dispose des droits nécessaires
pour concéder la licence. Le Licencié est responsable de tout contenu qu’il ajoute à la Nouvelle Œuvre, y compris les samples.
Il déclare avoir obtenu toutes les autorisations nécessaires.
En procédant au paiement, le Licencié reconnaît avoir lu, compris et accepté l’ensemble des conditions du présent contrat.
Contrat de licence d’utilisation d’instrumentale
Date d’effet : [date automatique de l’achat via le site]
Producteur : Baptiste Dagommer (« Breezy January »)
Licencié : [Nom du client], résidant à [Adresse du client]
Le présent contrat encadre l’utilisation de l’instrumentale musicale intitulée « [Nom du beat] » (ci-après le « Beat »)
créée par le Producteur, et accordée au Licencié dans le cadre d’une licence non-exclusive dite « Pro ».
La licence est accordée en contrepartie d’un paiement unique de 79,99 €, non remboursable.
Le Beat est livré immédiatement après achat au format MP3 + WAV (haute qualité) + pistes séparées (STEMS), via téléchargement direct et par email.
La licence est valable pendant 10 ans à compter de la Date d’effet.
Le Licencié est autorisé à :
La Nouvelle Œuvre peut être :
Les modifications structurelles majeures (comme une recomposition ou l’ajout d’arrangements complexes) doivent être
approuvées par écrit par le Producteur.
En toute circonstance, le Producteur demeure l’unique compositeur de l’instrumentale.
Aucun tiers (musicien, arrangeur, etc.) ne peut être crédité comme co-compositeur sans autorisation écrite.
Le Beat ne peut pas être utilisé tel quel, revendu ou redistribué seul.
Le Producteur reste propriétaire exclusif du Beat.
Le Licencié conserve la propriété de ses ajouts créatifs (paroles, enregistrement vocal…).
Sur toutes les plateformes et supports, le crédit suivant doit apparaître : (prod. Breezy January)
La répartition des droits d’auteur sera :
Le Licencié s’engage à enregistrer cette répartition lors du dépôt de l’œuvre ou dans un délai de 3 mois après publication,
auprès de la SACEM ou d’un autre organisme compétent.
En cas de non-respect de l’une des clauses, le Producteur se réserve le droit d’annuler la licence sans remboursement et
d’interdire toute diffusion de l’œuvre.
Le présent contrat est régi par le droit français. En cas de litige, les parties s’engagent à chercher une résolution à l’amiable
avant tout recours judiciaire.
Le Beat est fourni « en l’état », sans garantie de succès commercial. Le Producteur garantit qu’il dispose des droits nécessaires
pour concéder la licence. Le Licencié est responsable de tout contenu qu’il ajoute à la Nouvelle Œuvre, y compris les samples.
Il déclare avoir obtenu toutes les autorisations nécessaires.
En procédant au paiement, le Licencié reconnaît avoir lu, compris et accepté l’ensemble des conditions du présent contrat.
Contrat de licence d’utilisation d’instrumentale
Date d’effet : [date automatique de l’achat via le site]
Producteur : Baptiste Dagommer (« Breezy January »)
Licencié : [Nom du client], résidant à [Adresse du client]
Le présent contrat encadre l’utilisation de l’instrumentale musicale intitulée « [Nom du beat] » (ci-après le « Beat »)
créée par le Producteur, et accordée au Licencié dans le cadre d’une licence non-exclusive dite « Standard ».
La licence est accordée en contrepartie d’un paiement unique de 49,99 €, non remboursable.
Le Beat est livré immédiatement après achat au format MP3 + WAV (haute qualité), via téléchargement direct et par email.
La licence est valable pendant 10 ans à compter de la Date d’effet.
Le Licencié est autorisé à :
La Nouvelle Œuvre peut être :
Les modifications structurelles majeures (comme une recomposition ou l’ajout d’arrangements complexes) doivent être
approuvées par écrit par le Producteur.
En toute circonstance, le Producteur demeure l’unique compositeur de l’instrumentale.
Aucun tiers (musicien, arrangeur, etc.) ne peut être crédité comme co-compositeur sans autorisation écrite.
Le Beat ne peut pas être utilisé tel quel, revendu ou redistribué seul.
Le Producteur reste propriétaire exclusif du Beat.
Le Licencié conserve la propriété de ses ajouts créatifs (paroles, enregistrement vocal…).
Sur toutes les plateformes et supports, le crédit suivant doit apparaître : (prod. Breezy January)
La répartition des droits d’auteur sera :
Le Licencié s’engage à enregistrer cette répartition lors du dépôt de l’œuvre ou dans un délai de 3 mois après publication,
auprès de la SACEM ou d’un autre organisme compétent.
En cas de non-respect de l’une des clauses, le Producteur se réserve le droit d’annuler la licence sans remboursement et
d’interdire toute diffusion de l’œuvre.
Le présent contrat est régi par le droit français. En cas de litige, les parties s’engagent à chercher une résolution à l’amiable
avant tout recours judiciaire.
Le Beat est fourni « en l’état », sans garantie de succès commercial. Le Producteur garantit qu’il dispose des droits nécessaires
pour concéder la licence. Le Licencié est responsable de tout contenu qu’il ajoute à la Nouvelle Œuvre, y compris les samples.
Il déclare avoir obtenu toutes les autorisations nécessaires.
En procédant au paiement, le Licencié reconnaît avoir lu, compris et accepté l’ensemble des conditions du présent contrat.
Contrat de licence d’utilisation d’instrumentale
Date d’effet : [date automatique de l’achat via le site]
Producteur : Baptiste Dagommer (« Breezy January »)
Licencié : [Nom du client], résidant à [Adresse du client]
Le présent contrat encadre l’utilisation de l’instrumentale musicale intitulée « [Nom du beat] » (ci-après le « Beat »)
créée par le Producteur, et accordée au Licencié dans le cadre d’une licence non-exclusive dite « Basique ».
La licence est accordée en contrepartie d’un paiement unique de 29,99 €, non remboursable.
Le Beat est livré immédiatement après achat au format MP3, via téléchargement direct et par email.
La licence est valable pendant 10 ans à compter de la Date d’effet.
Le Licencié est autorisé à :
La Nouvelle Œuvre peut être :
Les modifications structurelles majeures (comme une recomposition ou l’ajout d’arrangements complexes) doivent être
approuvées par écrit par le Producteur.
En toute circonstance, le Producteur demeure l’unique compositeur de l’instrumentale.
Aucun tiers (musicien, arrangeur, etc.) ne peut être crédité comme co-compositeur sans autorisation écrite.
Le Beat ne peut pas être utilisé tel quel, revendu ou redistribué seul.
Le Producteur reste propriétaire exclusif du Beat.
Le Licencié conserve la propriété de ses ajouts créatifs (paroles, enregistrement vocal…).
Sur toutes les plateformes et supports, le crédit suivant doit apparaître : (prod. Breezy January)
La répartition des droits d’auteur sera :
Le Licencié s’engage à enregistrer cette répartition lors du dépôt de l’œuvre ou dans un délai de 3 mois après publication,
auprès de la SACEM ou d’un autre organisme compétent.
En cas de non-respect de l’une des clauses, le Producteur se réserve le droit d’annuler la licence sans remboursement et
d’interdire toute diffusion de l’œuvre.
Le présent contrat est régi par le droit français. En cas de litige, les parties s’engagent à chercher une résolution à l’amiable
avant tout recours judiciaire.
Le Beat est fourni « en l’état », sans garantie de succès commercial. Le Producteur garantit qu’il dispose des droits nécessaires
pour concéder la licence. Le Licencié est responsable de tout contenu qu’il ajoute à la Nouvelle Œuvre, y compris les samples.
Il déclare avoir obtenu toutes les autorisations nécessaires.
En procédant au paiement, le Licencié reconnaît avoir lu, compris et accepté l’ensemble des conditions du présent contrat.
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